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Préambule

En vigueur au 26/09/2023

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Article 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.nomadbzh.fr est assurée par :

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3 rue Camille Claudel
Bâtiment L
56870 Plescop
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Article 2 : Création du site

Ce site a été réalisé par :

Pierre Gaillard (EI) – PG Concept
7 Rue de Lamennais
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www.pgconcept.com
contact@pgconcept.com
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Article 3 : L’hébergeur

Le site est hébergé par :

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222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
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Article 4 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.nomadbzh.fr ne saurait être tenu responsable.

Article 5 : Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

L’entité de médiation retenue est : [ENTITE].

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation :

Sur son site internet :
[SITE]
Ou par voie postale en écrivant à :
[ADRESSE]

Article 6 : Collecte des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute réclamation concernant la collecte des données doit être adressée à la CNIL (www.cnil.fr).

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